1. Informations de base

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site et vous remercions de l’intérêt que vous nous portez. Dans ce qui suit, nous vous informons du traitement de vos données à caractère personnel lors de l’utilisation de nos services sur l’internet, tels que notre site web et notre magasin en ligne. Les informations suivantes concernent également l’utilisation de nos services avec des terminaux mobiles, tels que smartphones et tablettes. Les données à caractère personnel sont ici toutes les données pouvant vous identifier personnellement ou vous rendre identifiable grâce à un identifiant, par exemple votre adresse IP ou votre numéro de carte de crédit.

La présente politique de confidentialité explique sur quelle base juridique elle se fonde et à quelle finalité. En outre, nous vous informons des droits qui vous appartiennent eu égard à l’utilisation des données à caractère personnel. Si vous avez des questions concernant notre utilisation de vos données personnelles, nous vous prions de vous adresser au service responsable (coordonnées au chiffre 2).

Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission des données à caractère personnel et d’autres contenus confidentiels (p. ex. commandes ou demandes aux responsables), ce service en ligne utilise le cryptage SSL ou TLS. Vous reconnaitrez la connexion sécurisée à la chaîne de caractères « https:// » et d’un symbole de cadenas dans le champ de saisie de votre navigateur.

2. Qui sommes-nous ? (Responsable du traitement)

Le responsable du traitement des données de notre service en ligne au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est :

Rolf C. Hagen INC.,
20500 Trans-Canada Hwy
Baie d’Urfé, Québec
H9X 0A2, Canada

Identifiant d’enregistrement : 450294,
Numéro de l’entreprise : 045029-4,
Numéro d’identifiant de l’employeur (BN) : 104606843,

Enregistrée en tant que société de capitaux auprès du gouvernement du Canada en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions – 07/08/1979,

représentée par son gérant : Thomas Marshall (109 chemin de l’Anse, Vaudreuil QC J7V 8P3, Canada) ; Rolf Hagen Jr. (8 Caron Point, Baie d’Urfé QC H9X 2Z4, Canada) ; Mark Hagen (57 Mount Victoria, Hudson QC J0P 1H0, Canada) ; Dieter Hagen (260 Main Road, Hudson QC J0P 1H0, Canada) ; J.W. Joergensen (13274 London Drive, Pierrefonds QC H4Z 1G4, Canada) ; Bradley Charles Rogers (16 Vincent Blouin St., Kirkland QC H9J 4B2, Canada) ; Thomas Hagen (12200 Albert Prevost, Montréal QC H4K 2S9, Canada)

Téléphone : +1-514-457-0914

Coordonnées de contact de notre délégué à la protection des données : [email protected].

Responsable dans l’UE :
HAGEN Deutschland GmbH & Co. KG
représentée par la Hagen Deutschland GmbH personnellement responsable,
celle-ci représentée par les gérants Rolf H. Hagen, Christian Parbs et Tino Protz
Lehmweg 99-105
25488 HOLM

Tribunal de première instance de Pinneberg, Extrait du registre de commerce 3169
Numéro d’identification : N° d’identification TVA DE 13 45 22 000

Tél. : +49 41 03 – 960 – 0
Télécopie : +49 41 03 – 960– 2249

Courrier électronique : [email protected]

3. Collecte des données lors de la visite de notre service en ligne

Déjà la visite de notre site internet (même sans inscription) conduit automatiquement à la collecte anonyme des données suivantes sur notre serveur :

  • adresse IP tronquée,
  • date/heure/fuseau horaire de l’accès,
  • état de l’accès,
  • forme de l’accès,
  • type de protocole,
  • nature et nombre des pages consultées chez nous,
  • nom et ampleur des fichiers consultés,
  • site de référence,
  • navigateur utilisé,
  • système d’exploitation utilisé.

Les informations susmentionnées n’ayant pas un caractère personnel sont automatiquement collectées dans le cadre d’une opération courante de nos services internet. Un regroupement de ces données d’utilisation par la visite de nos pages avec les données à caractère personnel introduites dans le masque de saisie n’a pas lieu. Pour nous, toute référence personnelle aux données personnelles d’utilisateur est exclue.

Nous utilisons les données citées ci-dessus pour le dépannage, pour générer des statistiques et mesurer les activités sur le site web dans le but d’augmenter la valeur d’usage de notre service pour vous. De ce fait, un intérêt légitime est donné pour justifier le traitement des données conforme à l’art. 6, alinéa 1, point f) du RGPD. 

Pour l’entretien et la programmation du service en ligne, nous travaillons avec l’entreprise Mario Elsen Media, Witwenkamp 3a, 21357 Bardowick, Allemagne, avec laquelle nous avons conclu un contrat de sous-traitance à cette fin. 

Nous collectons les données susmentionnées uniquement pour la période d’utilisation ; une fois cette période révolue, les données seront effacées sans tarder, au plus tard après sept jours.

Nous obtenons des informations dès que votre navigateur accède à nos sites moyennant des cookies et des services d’analyse web. Ces identifiants soutiennent diverses fonctionnalités de service de notre site web et sont automatiquement transmis par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou sur d’autres terminaux mobiles. Vous pouvez empêcher cette fonction en réglant votre navigateur en conséquence. Dans ce cas, un service personnalisé sera cependant impossible. En pareil cas, votre adresse IP anonymisée peut également être transmise aux États-Unis. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies et outils que nous utilisons ci-dessous au chapitre « Indications concernant l’emploi de cookies et d’outils ».

4. Prise de contact

Un formulaire de contact en ligne a été placé sur nos sites vous permettant de nous contacter par voie électronique. Ce formulaire prévoit les informations obligatoires comme votre prénom et nom, votre adresse électronique, le pays et le numéro de téléphone (facultatif), ainsi qu’un champ pour l’objet et votre message. Nous avons besoin de ces données pour traiter votre demande. Vous pouvez nous indiquer à titre facultatif votre adresse postale. À côté de cela, il est possible de nous joindre à tout moment par courrier électronique. La prise de contact avec nous est toujours facultative.

Nous traitons ces données uniquement dans le but de répondre à votre demande ou pour la prise de contact souhaitée avec vous et la gestion technique impliquée. Les bases juridiques de ce traitement sont l’art. 6, alinéa 1, point b) du RGPD, car nous avons besoin des données susmentionnées pour la mise en contact, l’exécution ou la résolution du contrat avec vous.

Nous ne transmettons pas vos demandes à des pays tiers ou à des organisations en dehors de l’UE.

Après votre prise de contact, nous effaçons vos données concernant votre prise de contact sans tarder, mais au plus tard toutefois après sept jours à la suite du règlement de votre demande. Ce délai de conservation peut être en conflit avec les délais de conservation légaux, p. ex. si votre demande est liée à un contrat ou à un traitement de garantie ou de cautionnement. Dans ce cas, nous ne conserverons votre demande au-delà de sept jours que dans le but de respecter les périodes légales de conservation (art. 6, alinéa 1, point c) RGPD). Dans ce cas de figure, nous effacerons vos données au plus tard après l’expiration des délais légaux de conservation (§ 147 al. 3 du Code fédéral de la fiscalité), c. à d. 10 ans après la conclusion du contrat. Après expiration de cette période de conservation, nous effacerons sans tarder ces données et sans que vous ayez à nous en faire la demande.

5. Indications concernant l’emploi de cookies et d’outils

5.1 Que sont les cookies ?

Afin de rendre la visite de notre service en ligne plus attrayant et de permettre l’utilisation de certaines fonctions, nous nous servons de « cookies » sur certains sites. Il s’agit dans ce cas de petits fichiers texte stockés sur votre terminal. Ces fichiers texte servent à l’archivage d’informations limité dans le temps. Votre navigateur stocke les cookies sous forme d’un fichier texte lisible dès que vous consultez nos sites. Si vous êtes enregistré chez nous, les cookies nous aident à reconnaitre votre terminal (ordinateur, tablette ou smartphone) quand vous consulterez notre service en ligne la prochaine fois. Certains cookies peuvent contenir des données à caractère personnel.

5.2 À quels cookies avons-nous recours ?

Selon le type, nous classons les cookies que nous utilisons comme suit : cookies nécessaires, fonction, analyse & statistique et publicité & marketing. Les cookies nécessaires vous permettent d’utiliser notre service en ligne (appelés cookies de session). Si ce cookie est désactivé, nos sites ne pourront plus s’afficher. Le cookie d’authentification vous permet l’accès à l’espace de connexion. Sans ce cookie, ni l’enregistrement, ni l’accès à l’espace de connexion ne seraient possibles. Ces cookies de session sont effacés dès la fin de la session du navigateur, donc après la fermeture du navigateur (appelés cookies de session).

D’autres cookies restent sur votre terminal et nous permettent, ainsi qu’à nos entreprises partenaires (cookies de tiers), de reconnaitre votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies appelés persistants). Les cookies persistants seront automatiquement effacés après une durée prédéterminée et qui peut varier selon le cookie. À des fins publicitaires, nous utilisons des cookies appelés de reciblage (retargeting cookies). Cela nous permet de vous montrer des offres publicitaires intéressantes, même en dehors de nos offres sur l’internet. Vous trouverez des informations plus détaillées dans l’aperçu suivant des cookies utilisés.

5.3 À quelles fins et en vertu de quelle base légale utilisons-nous des cookies ?

La plupart des cookies que nous utilisons ne stockent aucune information permettant de vous identifier ou de vous rendre identifiable en tant que personne. Ces cookies nous fournissent plutôt des informations générales et anonymes sur les visiteurs de nos services en ligne, les services appelés, les navigateurs et les systèmes d’exploitation utilisés et les villes d’où proviennent nos visiteurs. Nous n’enregistrons l’adresse IP que sous forme tronquée et de telle manière qu’une reconnaissance et une référence individuelles ne soient pas possibles.

Dans certains cas, les cookies sont utilisés pour simplifier le processus de commande en enregistrant des paramètres (p. ex. en mémorisant le contenu d’un panier virtuel pour une visite ultérieure du site web). Dans la mesure où des données personnelles sont également traitées par des cookies individuels que nous utilisons, le traitement est effectué conformément à l’art. 6, al. 1, point b) RGPD aux fins de l’exécution du contrat conclu avec vous.

En ce qui concerne la collecte de données à l’aide de cookies, elle vise d’une part à acquérir des connaissances pour l’optimisation des fonctionnalités et des contenus de notre offre en ligne. Avec ces cookies fonctionnels, nous poursuivons un intérêt légitime (art. 6, alinéa 1, point f) RGPD), car cela nous permet d’adapter techniquement notre offre à vos besoins et vous facilite l’appel de nos pages. D’autre part, nous utilisons des cookies pour mesurer le succès de nos efforts publicitaires en ligne. À l’aide de données statistiques, nous pouvons également identifier les évènements accidentels et suivre le calcul des coûts du matériel publicitaire. Nous n’effectuons ce traitement que si vous nous avez donné votre consentement pour utiliser ces cookies à des fins d’analyse & de statistique ou de publicité & de marketing (art. 6, al. 1, point a) RGPD). Vous pouvez retirer votre consentement une fois donné à tout moment avec effet pour l’avenir. Le traitement des données reste autorisé jusqu’au retrait.

5.4 Comment pouvez-vous désactiver les cookies ?

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de la mise en place des cookies et à pouvoir décider individuellement de leur acceptation ou de leur exclusion dans certains cas ou de manière générale. Chaque navigateur diffère dans la façon dont il gère les paramètres des cookies. Ceci est décrit dans le menu d’aide de chaque navigateur, expliquant comment vous pouvez modifier vos paramètres de cookies. Vous les trouverez pour les navigateurs respectifs sous les liens suivants :

Vous pouvez également vous informer sur le paramétrage des cookies et les adapter sur le site de Digital Advertising Alliance à l’adresse internet www.aboutads.info.

5.5 Employons-nous des cookies provenant de tiers ?

Nous travaillons en partie avec des partenaires publicitaires, qui nous aident à rendre notre offre internet plus intéressante pour vous. À cette fin, lorsque vous visitez nos services en ligne, les cookies des entreprises partenaires peuvent également être stockés sur votre terminal (cookies de tiers). Les informations sur l’utilisation de ces cookies et l’étendue des données collectées dans chaque cas sont expliquées plus en détail ci-dessous.

Nous utilisons certains cookies ou outils parce qu’ils sont nécessaires pour vous fournir nos services en ligne. Dans ce cas, la base juridique du traitement est le contrat d’utilisation conclu avec vous (art. 6, al. 1, lettre b RGPD) ou notre intérêt légitime, pour autant qu’aucun conflit d’intérêts ne puisse être identifié et qu’aucune objection ne soit formulée (art. 6, al. 1, lettre f RGPD). Nous utilisons tous les autres cookies exclusivement sur la base du consentement que vous nous avez accordé (art. 6, al. 1, lettre a, RGPD). 

Les cookies de fournisseurs tiers que nous utilisons entraînent en partie un traitement de données aux États-Unis. Dans ce cas également, nous n’utilisons les cookies qu’avec votre consentement (art. 6, al. 1, lettre a, RGPD). Bien que ces fournisseurs (p. ex. Google, Facebook) se soient engagés à respecter les dispositions relatives au bouclier de protection des données entre l’UE et les USA, le cadre juridique pour les transmissions transatlantiques de données convenu entre la Commission européenne et les États-Unis [DÉCISION D’APPLICATION (UE) 2016/1250 DE LA COMMISSION du 12 juillet 2016 en application de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’adéquation de la protection assurée par le bouclier de protection des données entre l’UE et les USA [notifiée sous le numéro C(2016) 4176]]. Ces fournisseurs sont également répertoriés au programme du bouclier de protection (« Privacy Shield ») auprès du Ministère américain du Commerce. Toutefois, la Cour de justice des Communautés européennes a déclaré cet accord nul et a estimé que les États-Unis ne disposaient pas d’un niveau de protection des données comparable à celui de l’UE (CJCE, arrêt du 16.07.2020 – C-311/18, considérant 200, Facebook/Schrems II). La législation des États-Unis d’Amérique donne des pouvoirs de surveillance illimités à diverses autorités de sécurité, notamment par l’utilisation de programmes de surveillance qui permettent la collecte et l’analyse de données en masse. Les fournisseurs américains sont tenus, en vertu du droit national, d’accorder aux autorités de sécurité l’accès aux données qu’ils traitent, même si ces données sont traitées par une société étrangère. En donnant votre consentement, il y a un risque que les données collectées via les cookies fassent partie de la surveillance de masse aux États-Unis d’Amérique. Il n’existe pas de recours judiciaire ou de procédure judiciaire efficace contre cette surveillance aux États-Unis.

5.6 Aperçu des cookies utilisés

Afin de permettre à l’utilisateur de catit.com de choisir quels cookies sont stockés sur son appareil lorsqu’il utilise le site web, catit.com utilise un outil appelé « outil d’acceptation de cookies » qui est affiché la première fois que catit.com est appelé.

L’utilisateur a la possibilité de choisir pour les catégories statistiques, marketing et médias externes si les cookies peuvent être placés. Les cookies requis sont nécessaires pour la fonctionnalité du site web et le stockage du consentement et ne peuvent pas être désactivés.

Voici un aperçu des cookies que nous utilisons :

Cookies nécessaires

Les cookies requis permettent des fonctions techniques de base, sont nécessaires au bon fonctionnement du site web et ne peuvent être bloqués. Outre les cookies énumérés au point 8, les cookies listés ici sont particulièrement pertinents à cette fin.

Pour conserver ces consentements (« Opt-In »), il est indispensable de placer un cookie distinct. Si un utilisateur efface le cache de son navigateur, catit.com demandera à nouveau l’autorisation de créer un cookie.

Type de cookieNom du cookieDescriptionDurée de vie
Cookies nécessaires   
borlabs-cookieConserve les paramètres des visiteurs, choisis par le Cookie Box de Borlabs Cookie.1 an

Les cookies suivants sont utilisés par défaut sur notre site web pour assurer la fonctionnalité de certains contenus (p. ex. panier d’achat, boutique en ligne, connexion sécurisée au compte client) :

Type de cookieNom du cookieDescriptionDurée de vie
Fonction   
 pll_languageSert à identifier la langue du visiteur d’un site web1 jour
 catit_storeCe cookie stocke des informations sur le magasin que le visiteur préfère (US, UK, CA etc.).1 an
Type de cookieNom du cookieDescriptionDurée de vie
Analyse & statistique Les cookies statistiques recueillent des informations sur le comportement des visiteurs de notre site web. Ces informations nous aident à comprendre comment nos visiteurs utilisent et naviguent sur notre site. 
 _ga, _gid, _ga_xxx, uetvid, _gcl_auCookie de Google pour l’analyse des sites web. Génère des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site.1 minute, 1 jour, 2 ans
 _hjFirstSeenHotjar : Ce cookie est placé pour identifier la première session d’un nouvel utilisateur. Il stocke une valeur vrai/faux qui indique si Hotjar a vu cet utilisateur pour la première fois. Il est utilisé par les filtres d’enregistrement pour identifier les nouvelles sessions d’utilisateurs.session
 _hjAbsoluteSessionInProgressHotjar : Ce cookie est utilisé pour reconnaître la première session de consultation de page d’un utilisateur. Il s’agit d’un marqueur vrai/faux défini par le cookie.30 minutes
 hjIncludedInPageviewSampleHotjar : Ce cookie est placé pour indiquer à Hotjar si ce visiteur fait partie de l’échantillon de données défini par la limite de pages vues de votre site.30 minutes
 _hjid, _hjSessionUser_xxxHotjar : Cookie Hotjar qui est placé lorsque le visiteur arrive pour la première fois sur une page contenant le script Hotjar. Il est utilisé pour enregistrer dans le navigateur l’identifiant de l’utilisateur Hotjar qui est unique pour cette page. Cela permet de s’assurer que le comportement lors des visites ultérieures de la même page peut être attribué au même identifiant de l’utilisateur.1 an
 _hjIncludedInSessionSampleHotjar : Ce cookie est placé pour indiquer à Hotjar si cet utilisateur fait partie de l’échantillon de données défini par la limite de pages quotidiennes de votre site.30 minutes
 _hjSession_xxxHotjar : Un cookie qui contient les données de la session en cours. Cela permet de s’assurer que les demandes suivantes dans la fenêtre de session sont associées à la même session Hotjar.30 minutes

 

Type de cookieNom du cookieDescriptionDurée de vie
Médias externes Les médias externes intégrés à notre site web, tels que le contenu des plateformes vidéo et des plateformes de réseaux sociaux, sont bloqués par défaut. Si les cookies sont acceptés par les médias externes, l’accès à ce contenu ne nécessite plus de consentement manuel. 
 YoutubeSert à déverrouiller le contenu de YouTube.6 mois

5.7 Services d’analyse web

5.7.1 Google Analytics

Nous utilisons le service d’analyse web Google Analytics pour notre service en ligne après avoir obtenu le consentement. Ce service est proposé en UE, dans l’EEE et en Suisse par Google Ireland Limited Gordon House, Barrow Street Dublin 4, Irlande, aux États-Unis par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, installés sur votre ordinateur et permettant l’analyse de l’utilisation de notre service en ligne. 

Les informations produites par les cookies concernant votre d’utilisation de notre service en ligne (notamment votre adresse IP tronquée) sont alors transmises et conservées sur un serveur de Google aux États-Unis. De cette manière, Google évalue votre utilisation de notre service en ligne, afin de créer pour nous des rapports statistiques des activités sur notre service en ligne et de nous fournir d’autres prestations connexes liées à l’utilisation. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas associée à d’autres données de Google.

Nous utilisons Google Analytics pour notre service en ligne exclusivement avec l’extension via la fonction « anonymize IP » à des fins d’analyse web. Ce paramètre garantit que Google Analytics supprime la dernière partie de votre adresse IP. Cette anonymisation de votre adresse IP exclut toute référence personnelle directe. En raison de l’extension, votre adresse IP sera préalablement tronquée par Google dans les États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen. Exceptionnellement une adresse IP complète peut être transférée à un serveur de Google aux États-Unis et tronquée sur place. Cela signifie également que nous n’entrons pas en possession de données qui nous permettent de tirer des conclusions sur votre personne.

Avec Google Analytics, nous utilisons également les fonctions Universal Analytics. Universal Analytics nous permet d’analyser les activités de nos services en ligne sur différents appareils (p. ex. lorsqu’on y accède via un ordinateur portable et plus tard via une tablette). En tant qu’utilisateur ou utilisatrice, vous recevrez un nom d’utilisateur pseudonyme dès votre inscription sur nos pages. C’est ainsi que le système reconnaît votre nom d’utilisateur lorsque vous visitez notre site avec un autre appareil. Toutefois, nous n’attribuons pas de noms au nom d’utilisateur pseudonyme. Nous ne transmettons pas non plus de données à caractère personnel à Google. Les mesures de protection des données telles que le masquage de l’adresse IP ou le complément du navigateur ne sont pas entravées par la fonction Universal Analytics.

Vous pouvez empêcher l’installation du cookie en sélectionnant les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation. Vous pouvez également empêcher la collecte des données générées par le cookie et liées à votre utilisation de notre service en ligne (y compris votre adresse IP) à Google et le traitement de ces données par Google en téléchargeant et en installant le plugin du navigateur disponible sur le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr

Cela empêchera à l’avenir la collecte par Google Analytics dans le cadre de notre service en ligne. Ce cookie de désinscription ne fonctionne que pour ce navigateur et uniquement pour ce domaine.

Si vous avez désactivé l’un des éléments ci-dessus, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web dans leur intégralité.

Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont Google Analytics traite les données des utilisateurs dans la politique de confidentialité de Google : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

5.7.2 Hotjar

Dans notre offre en ligne, nous utilisons le service d’analyse web Hotjar. Ceci est un service de Hotjar Limited, Level 2, St Julians Business Centre, 3, Elia Zammit Street, St Julians STJ 1000, Malte, Europe.

Hotjar est un service qui nous aide à analyser le comportement des visiteurs de notre site. Nous recevons de Hotjar des rapports et des représentations visuelles qui nous montrent où et comment vous « naviguez » sur notre site. Nous pouvons par exemple voir jusqu’où vous faites défiler la page en tant qu’utilisateur/utilisatrice et sur quels boutons vous cliquez et à quelle fréquence. Grâce à cet outil, il est également possible d’obtenir un retour d’information directement de la part des utilisateurs de nos pages Internet. Nous obtenons de cette façon de précieuses informations qui nous permettent de concevoir nos offres en ligne encore plus rapidement et de manière plus conviviale. La collecte des données se fait de manière anonyme et n’atteint jamais les serveurs de Hotjar. Les zones de notre offre en ligne dans lesquelles des données personnelles vous concernant ou, concernant des tiers sont affichées, sont automatiquement masquées par Hotjar et ne peuvent donc à aucun moment être reconstituées.

Pendant votre visite de notre offre, Hotjar enregistre des données dans le navigateur et collecte automatiquement les informations suivantes sur votre comportement d’utilisation.

  • adresse IP anonymisée de l’ordinateur,
  • taille de l’écran,
  • informations sur le navigateur (quel navigateur, quelle version, etc.),
  • localisation (pays uniquement),
  • choix de la langue préférée,
  • pages web visitées (sous-pages),
  • date et heure de l’utilisation de sous-pages ou de sites web.

En principe, Hotjar ne transmet pas les données collectées à des tiers. Cependant, Hotjar indique expressément qu’il est parfois nécessaire de transmettre des données à Amazon Web Services.

Hotjar offre à chaque utilisateur/à chaque utilisatrice la possibilité de bloquer l’utilisation de l’outil Hotjar à l’aide de la fonction « Empêcher le suivi » (Do Not Track), de sorte qu’aucune donnée relative à la visite de la page Internet concernée ne soit enregistrée. Il s’agit d’un réglage dont tous les navigateurs habituels disposent dans leurs versions actuelles. À cette fin, votre navigateur envoie une demande à Hotjar en lui indiquant de désactiver le suivi. Si vous utilisez nos offres en ligne avec différents navigateurs/terminaux, vous devez configurer la fonction « Empêcher le suivi » séparément pour chacun de ces navigateurs/terminaux. Vous trouverez des instructions détaillées avec des informations sur votre navigateur à l’adresse suivante : https://www.hotjar.com/policies/do-not-track/

Les outils de Hotjar ont une durée de conservation d’un an. Les données qu’ils collectent sont automatiquement supprimées au bout d’un an.

Pour plus d’informations sur Hotjar Ltd. Et sur l’outil Hotjar, veuillez consulter le site : https://www.hotjar.com

Vous trouverez la politique de confidentialité de Hotjar Ltd. sur le site https://www.hotjar.com/privacy

6. Intégration de réseaux sociaux et d’autres services

Dans notre offre en ligne, nous faisons référence à nos profils dans les réseaux sociaux. Vous ne pouvez accéder à ce profil via notre offre en ligne que si vous donnez votre accord pour accéder à notre profil (art. 6, al. 1, lettre a, RGPD). Ces fournisseurs (p. ex. Google, Facebook), mettant à disposition les réseaux sociaux, se sont toutefois engagés à respecter les dispositions relatives au bouclier de protection des données entre l’UE et les USA, au cadre juridique pour les transmissions transatlantiques de données convenu entre la Commission européenne et les États-Unis [DÉCISION D’APPLICATION (UE) 2016/1250 DE LA COMMISSION du 12 juillet 2016 en application de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil relative au niveau de protection adéquat assuré par le bouclier de protection des données entre l’UE et les USA [notifiée sous le numéro C(2016) 4176]]. Ces fournisseurs sont également répertoriés au programme du bouclier de protection (« Privacy Shield ») auprès du Ministère américain du Commerce. Toutefois, la Cour de justice des Communautés européennes a déclaré cet accord nul et a estimé que les États-Unis d’Amérique ne disposaient pas d’un niveau de protection des données comparable à celui de l’UE (CJCE, arrêt du 16.07.2020 – C-311/18, considérant 200, Facebook/Schrems II). La législation des États-Unis d’Amérique donne des pouvoirs de surveillance illimités à diverses autorités de sécurité, notamment par l’utilisation de programmes de surveillance qui permettent la collecte et l’analyse de données en masse. Les fournisseurs américains sont tenus, en vertu du droit national, d’accorder aux autorités de sécurité l’accès aux données qu’ils traitent, même si ces données sont traitées par une société étrangère. En donnant votre consentement, il y a un risque que les données collectées lors des visites de réseaux sociaux ou autres services fassent partie de la surveillance de masse aux États-Unis d’Amérique. Il n’existe pas de recours judiciaire ou de procédure judiciaire efficace contre cette surveillance aux États-Unis.

6.1 Intégration de vidéos YouTube

Nous avons intégré les vidéos de YouTube dans notre service en ligne afin que celles-ci puissent être visualisées directement sur nos pages. Ceci est soumis au « mode de confidentialité étendu », de sorte que YouTube ne recueille des informations personnelles vous concernant que lorsque vous donnez votre consentement. La transmission de vos données à YouTube n’aura donc lieu qu’avec votre consentement (art. 6 al. 1 lettre a RGPD).

YouTube est un service proposé en UE, dans l’EEE et en Suisse par Google Ireland Limited Gordon House, Barrow Street Dublin 4, Irlande, aux États-Unis par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »).

Nous avons intégré les vidéos YouTube dans notre site de telle sorte qu’un mode de protection des données étendu s’applique (appelé mode de confidentialité avancée). Le fait d’appeler l’une de nos pages contenant des vidéos YouTube et de cliquer sur ces vidéos n’entraîne pas encore la transmission de vos données à Google. Avant cela, il vous sera demandé de donner votre consentement. Dans ce but, nous avons prévu une déclaration de consentement correspondante.

Si vous avez donné ce consentement ou si vous accédez à une vidéo directement sur YouTube (p. ex. dans notre chaîne YouTube), vos données peuvent être transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y être conservées. De cette façon, Google évalue votre utilisation de notre offre vidéo sur YouTube, afin de compiler pour nous des rapports anonymes sur les récupérations de vidéos et de nous fournir d’autres services liés à l’utilisation des vidéos. Pour l’utilisation de notre chaîne YouTube, nous avons conclu un contrat avec Google entre les responsables conjoints du traitement (art. 26 RGPD). Dans ce contrat, nous nous sommes engagés à vous informer de ce traitement de données lors de l’utilisation de notre chaîne sur YouTube.

Pour de plus amples informations concernant la protection des données du service de Google « YouTube », veuillez consulter la politique de confidentialité du fournisseur : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

6.2 Présence dans les médias sociaux et utilisation d’icônes sociales sur nos pages

Nous n’utilisons pas de plugins sociaux comme boutons actifs pour notre service en ligne. Nous ne faisons référence à notre offre dans les réseaux sociaux suivants que par le biais d’icônes :

  • Facebook : Facebook Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ;
  • Instagram : Facebook Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ;
  • Twitter : Twitter International Company, One Cumberland Place, Fenian Street, Dublin 2, D02 AX07, Irlande ;
  • Pinterest : Pinterest Europe Ltd., Palmerston House, 2nd Floor, Fenian Street, Dublin 2, Irlande ;
  • YouTube : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Nous n’affichons que les icônes des médias sociaux sur notre site. Elles constituent des icônes inactives. Pour protéger votre vie privée, nous utilisons une solution qui ne transmet que l’adresse de notre serveur à ces services et non votre adresse IP, si vous avez activé une icône de média social en cliquant dessus.

Si vous cliquez sur une telle icône de média social sur notre site, elle sera activée avec votre consentement et une connexion à ces fournisseurs tiers sera établie via votre navigateur web dans un onglet séparé. Ces fournisseurs tiers peuvent ainsi suivre la visite de nos pages. Si vous êtes membre d’un des réseaux sociaux, vous pouvez partager le contenu de notre site avec les autres membres de votre réseau social en activant le bouton.

Par votre participation aux réseaux sociaux ou en visitant ou en accédant à nos sites de médias sociaux, vos données peuvent être traitées en dehors de l’UE. Cela peut entraîner des risques, p. ex. parce que cela peut rendre plus difficile l’application de vos droits.

Lorsque vous accédez à un réseau social, des cookies sont généralement stockés sur votre terminal pour enregistrer le comportement de l’utilisateur ou de l’utilisatrice. Si vous disposez d’un compte d’utilisateur sur le réseau concerné et que vous y êtes connecté, votre comportement d’utilisation peut être enregistré sur votre compte d’utilisateur ou d’utilisatrice. Les réseaux sociaux peuvent analyser le comportement des utilisateurs et l’utiliser à des fins d’études de marché et de publicité. Cela peut vous amener à voir des publicités à l’intérieur et à l’extérieur des réseaux sociaux. Nous n’avons aucun contrôle sur ce point.

Nous n’avons aucune influence sur les données personnelles collectées et stockées par les réseaux sociaux. Grâce à nos sites de médias sociaux susmentionnés, nous recevons des évaluations des données des utilisateurs et pouvons nous adresser aux utilisateurs et utilisatrices avec de la publicité basée sur leurs intérêts. Si les utilisateurs et utilisatrices interagissent avec notre présence sur les médias sociaux et sont connectés avec un compte d’utilisateur, nous pouvons en principe également reconnaître le profil de l’utilisateur ou de l’utilisatrice et voir le contenu des commentaires ou des publications sur notre site. Ce traitement de données est donc effectué sous la responsabilité conjointe du fournisseur respectif du réseau social. Pour l’évaluation des données en rapport avec nos apparitions dans les médias sociaux, nous avons donc conclu un contrat de responsabilité conjointe avec chaque fournisseur (art. 26 RGPD). Dans ce document, nous nous sommes engagés à vous fournir ces informations sur la protection des données. Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité des réseaux sociaux respectifs. Vous pouvez également faire valoir vos droits envers nous. Cependant, le fournisseur du réseau social peut s’acquitter de vos droits de manière plus complète, car les données d’utilisation et d’évaluation y sont stockées.

6.3 Instagram

Nous sommes présents sur les médias sociaux à l’adresse https://www.instagram.com/catitdesignproducts/ où nous présentons des photos et des articles sur notre entreprise, informons sur nos services et communiquons avec nos clients et nos clientes. Lors de l’utilisation et de l’accès à notre page Instagram, les données des utilisateurs seront également traitées par Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin, Irlande, et par Facebook Inc., 1601 Willow Road, Menlo Park, California 94025, USA (ci-après « Facebook ») établis aux États-Unis. Grâce à Instagram, Facebook permet entre autres un système dans lequel Facebook distribue de la publicité sur son réseau.

Nous analysons les appels et les interactions sur notre page Instagram. À cette fin, Facebook crée des profils d’utilisateurs, mais ne nous fournit que des données anonymes, ce qu’on appelle des aperçus de pages (insights). Il s’agit là de données sommaires qui nous aident à comprendre comment les utilisateurs et utilisatrices interagissent avec notre site Instagram. Les statistiques compilées nous sont transmises exclusivement sous forme anonyme. Nous n’avons pas accès aux données sous-jacentes. Dans le cadre de ce service Insight, nous traitons vos données à caractère personnel conjointement avec Facebook. C’est pourquoi nous avons conclu le contrat entre les responsables conjoints du traitement.

Vous pouvez accéder à notre page Instagram, que vous ayez ou non un compte chez Instagram. Nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous interagissez avec notre site Instagram, p. ex. lorsque vous faites un commentaire, cliquez sur un bouton similaire ou quand vous nous envoyez un message. Nous ne transmettons pas de données à des tiers. Les conditions d’utilisation de Facebook sont également pertinentes, cf. le site : https://help.instagram.com/519522125107875

Selon la nature de votre activité, la base juridique de ces traitements de données est votre consentement (art. 6, al. 1, point a) RGPD) ou notre intérêt légitime (art. 6, al. 1, point f) RGPD) d’une commercialisation axée sur le client. Les utilisateurs et utilisatrices d’Instagram peuvent retirer leur consentement à la publication de leur commentaire ou de leur « J’aime » à tout moment avec effet futur en supprimant le commentaire ou le contenu concerné. Le retrait n’affecte pas la licité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu’au retrait.

Facebook offre la possibilité de s’opposer à certains traitements de données ; des informations pertinentes et des options de désinscription peuvent être trouvées sous https://www.facebook.com/policies/cookies/ et pour les utilisateurs connectés à https://www.facebook.com/settings?tab=ads.

Les utilisateurs et utilisatrices d’Instagram peuvent influencer à l’adresse https://www.facebook.com/help/109378269482053 la mesure dans laquelle leur comportement d’utilisation peut être enregistré lorsqu’ils visitent notre site Instagram. En outre, les réglages appropriés peuvent être effectués sur https://www.facebook.com/settings et https://www.instagram.com/accounts/login/?next=/accounts/privacy_and_security/ ou le traitement des données peut être contesté sur https://www.facebook.com/help/contact/367438723733209.

Le traitement des données via les cookies utilisés par Facebook peut également être empêché par les paramètres du navigateur.

Facebook ne transmet les données des utilisateurs qu’aux pays pour lesquels il existe une décision d’adéquation de la Commission européenne conformément à l’art. 45 RGPD ou sur la base de garanties appropriées conformément à l’art. 46 RGPD. Facebook Inc. et toutes les entreprises liées sont certifiées au titre du bouclier de protection de la vie privée UE-USA, mais n’offre cependant pas de niveau adéquat de protection des données. (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt0000000GnywAAC&status=Active).

6.4 Fan page sur Facebook

Description, finalité et base juridique du traitement des données

En plus de notre propre présence sur l’internet, nous tenons également une page Facebook (dite « fan page »). Vous la trouverez sur le site : https://www.facebook.com/catitdesign/. Par ce moyen, nous présentons notre entreprise, informons sur nos produits et services et communiquons avec les clients et les parties intéressées.

Nous traitons en principe que des données à caractère personnel lorsque vous interagissez avec notre site Facebook, p. ex. lorsque vous faites un commentaire, cliquez sur le bouton « J’aime » ou quand vous nous envoyez un message. Le fondement juridique de ce traitement de données est votre consentement (art. 6, al. 1, point a) RGPD) ou notre intérêt légitime pour la commercialisation et l’échange avec nos clients (art. 6, al. 1, point f) RGPD). Cela signifie, par exemple, que nous affichons nos offres actuelles, que vous pouvez nous envoyer une demande pertinente pour le contrat ou cliquer sur « J’aime » en-dessous de l’un de nos articles, le commenter ou télécharger du contenu sur notre page Facebook.

Analyse du comportement de l’utilisateur

Lors de l’utilisation et de l’accès à notre page Facebook, les données à caractère personnel des utilisateurs seront également traitées par la société établie en Irlande – Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin, Irlande, et par Facebook Inc., 1601 Willow Road, Menlo Park, California 94025, USA (ci-après « Facebook ») établi aux États-Unis. Outre le traitement décrit ci-dessus, Facebook traite également vos données à des fins d’analyse et de publicité ou de publicité personnalisée. À notre connaissance, Facebook utilise également des cookies qui enregistrent votre comportement d’utilisation (même sur différents terminaux). Cela permet à Facebook de diffuser des publicités ciblées sur sa propre plateforme et sur des sites tiers. Facebook crée les profils d’utilisateur personnels sur la base d’un consentement effectif conformément à l’art. 6, al. 1, point a) RGPD. Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité de Facebook, qui peut être consultée ici : https://www.facebook.com/about/privacy/.

Facebook ne transmet les données des utilisateurs qu’aux pays pour lesquels il existe une décision d’adéquation de la Commission européenne conformément à l’art. 45 RGPD ou sur la base de garanties appropriées conformément à l’art. 46 RGPD. Facebook Inc. et toutes les entreprises liées sont certifiées au titre du bouclier de protection de la vie privée UE-USA, mais n’offre cependant pas de niveau adéquat de protection des données. (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt0000000GnywAAC&status=Active).

Utilisation des données par Facebook

Lors de l’utilisation et de l’accès à notre page Facebook, les données à caractère personnel des utilisateurs seront également traitées par la société établie en Irlande – Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin, Irlande, et par Facebook Inc., 1601 Willow Road, Menlo Park, California 94025, USA (ci-après « Facebook ») établi aux États-Unis. Outre le traitement décrit ci-dessus, Facebook traite également vos données à des fins d’analyse et de publicité ou de publicité personnalisée. À notre connaissance, Facebook utilise également des cookies qui enregistrent votre comportement d’utilisation (même sur différents terminaux). Cela permet à Facebook de diffuser des publicités ciblées sur sa propre plateforme et sur des sites tiers. Facebook crée les profils d’utilisateur personnels sur la base d’un consentement effectif conformément à l’art. 6, al. 1, point a) RGPD. Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité de Facebook, qui peut être consultée ici : https://www.facebook.com/about/privacy/.

Facebook ne transmet les données des utilisateurs qu’aux pays pour lesquels il existe une décision d’adéquation de la Commission européenne conformément à l’art. 45 RGPD ou sur la base de garanties appropriées conformément à l’art. 46 RGPD. Facebook Inc. et toutes les entreprises liées sont certifiées au titre du bouclier de protection de la vie privée UE-USA, mais n’offre cependant pas de niveau adéquat de protection des données. (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt0000000GnywAAC&status=Active).

Droit de retrait et d’opposition

Vous pouvez à tout moment retirer un consentement donné préalablement avec effet pour l’avenir. Le retrait n’affecte pas la licité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu’à son retrait. Vous pouvez à tout moment effacer un commentaire ou un contenu téléchargé vous-même.

Facebook offre la possibilité de s’opposer à certains traitements de données ; des informations pertinentes et des options de désinscription sont disponibles à l’adresse https://www.facebook.com/policies/cookies/ et pour les utilisateurs connectés à l’adresse https://www.facebook.com/settings?tab=ads.

6.6 Twitter

Nous sommes présents sur les médias sociaux à l’adresse https://twitter.com/catit, où nous présentons des photos et des articles sur notre entreprise, informons sur nos services et communiquons avec nos clients et nos clientes. Lors de l’utilisation ou de l’accès à notre site Twitter, les données à caractère personnel des utilisateurs seront également traitées par la société établie aux États-Unis d’Amérique Twitter Inc., 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, USA (ci-après dénommée « Twitter »). Twitter propose également sur https://ads.twitter.com/ un système de diffusion de publicité sur Twitter.

Nous sommes présents sur les médias sociaux à l’adresse https://twitter.com/catit, où nous présentons des photos et des articles sur notre entreprise, informons sur nos services et communiquons avec nos clients et nos clientes. Lors de l’utilisation ou de l’accès à notre site Twitter, les données à caractère personnel des utilisateurs seront également traitées par la société établie aux États-Unis d’Amérique Twitter Inc., 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, USA (ci-après dénommée « Twitter »). Twitter propose également sur https://ads.twitter.com/ un système de diffusion de publicité sur Twitter.

Vous pouvez accéder à notre page Twitter, que vous ayez ou non un compte chez Twitter. Nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous interagissez avec notre site Twitter, p. ex. lorsque vous répondez, cliquez sur un bouton « J’aime » ou quand vous nous envoyez un message privé. Nous ne transmettons pas de données à des tiers. Pour obtenir des informations sur la protection des données sur Twitter, veuillez consulter le site : https://twitter.com/fr/privacy.

Au sein de l’UE, la base juridique de ces traitements de données est votre consentement (art. 6, al. 1, lettre a) du RGPD). Les utilisateurs et utilisatrices de Twitter peuvent retirer leur consentement à la publication de leur réponse ou de leur « J’aime » à tout moment avec effet futur en supprimant la réponse ou le contenu concerné. Le retrait n’affecte pas la licité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu’au retrait.

Twitter offre la possibilité de s’opposer à certains traitements de données ; des informations pertinentes et des options de désinscription sont disponibles à l’adresse https://twitter.com/personalization.

Les utilisateurs et utilisatrices de Twitter peuvent influencer à l’adresse https://twitter.com/personalization la mesure dans laquelle leur comportement d’utilisation peut être enregistré lorsqu’ils visitent notre page Twitter. En outre, il est possible de procéder aux réglages correspondants.

Le traitement des données via les cookies utilisés par Twitter peut également être empêché par les paramètres du navigateur.

Twitter Inc. et toutes les entreprises liées sont certifiées au titre du bouclier de protection de la vie privée UE-USA, mais n’offre cependant pas de niveau adéquat de protection des données : https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt0000000TORzAAO&status=Active

6.6 Pinterest

Nous sommes présents sur les médias sociaux à l’adresse https://www.pinterest.com/catitdesignproducts/, où nous présentons des épingles (photos, liens et articles) sur notre entreprise, informons sur nos services et communiquons avec nos clients et nos clientes. Lors de l’utilisation et de l’accès à notre site Pinterest, les données des utilisateurs sont également traitées par la société Pinterest Europe Ltd, Palmerston House, 2nd Floor, Fenian Street, Dublin 2, Irlande, située en Irlande, aux États-Unis d’Amérique par Pinterest Inc., 505 Brannan Street, Suite 900, San Francisco, CA 94107, États-Unis d’Amérique (ci-après dénommée « Pinterest »). Pinterest propose également sur https://ads.pinterest.com/ un système de diffusion de publicité sur Pinterest.

Nous analysons les appels et les interactions sur notre site Pinterest. À cette fin, Pinterest crée des profils d’utilisateurs sur https://analytics.pinterest.com/, mais ne nous fournit que des données anonymes, ce qu’on appelle des statistiques d’audiences (Audience Insights). Il s’agit là de données sommaires qui nous aident à comprendre comment les utilisateurs et utilisatrices interagissent avec notre site Pinterest. Les statistiques compilées nous sont transmises exclusivement sous forme anonyme. Nous n’avons pas accès aux données sous-jacentes. Dans le cadre de ces statistiques d’audiences, nous traitons vos données à caractère personnel conjointement avec Pinterest. C’est la raison pour laquelle nous avons conclu un contrat entre les responsables conjoints du traitement.

Vous pouvez accéder à notre site Pinterest, que vous ayez ou non un compte chez Pinterest. Nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous interagissez avec notre site Pinterest, p. ex. lorsque vous faites un commentaire, cliquez sur un bouton « J’aime », ré-épinglez notre épingle ou quand vous nous envoyez un message. Nous ne transmettons pas de données à des tiers. Vous trouverez la politique de confidentialité de Pinterest appliquée sous : https://policy.pinterest.com/fr/privacy-policy

Au sein de l’UE, la base juridique de ces traitements de données est votre consentement (art. 6, al. 1, lettre a) du RGPD). Les utilisateurs et utilisatrices de Pinterest peuvent retirer leur consentement à la publication de leur commentaire, de leur « J’aime » ou de leurs épingles à tout moment avec effet futur en supprimant le commentaire ou le contenu concerné. Le retrait n’affecte pas la licité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu’au retrait.

Pinterest offre la possibilité de s’opposer à certains traitements de données ; des informations pertinentes et des options de désinscription sont disponibles à l’adresse à l’adresse https://policy.pinterest.com/fr/privacy-policy.

Les utilisateurs et utilisatrices de Pinterest peuvent influencer à l’adresse https://policy.pinterest.com/fr/privacy-policy la mesure dans laquelle leur comportement d’utilisation peut être enregistré lorsqu’ils visitent notre site Pinterest.

Le traitement des données via les cookies utilisés par Pinterest peut également être empêché par les paramètres du navigateur.

7. Vos droits de personne concernée

Dans ce qui suit, nous avons le plaisir de vous informer sur vos droits en tant que personne concernée par le traitement de vos données personnelles.

7.1 Le droit d’accès

Vous avez le droit d’obtenir de notre part la confirmation que vos données personnelles ont été traitées. Si tel est le cas, vous avez le droit de recevoir des informations sur les données collectées, conservées ou utilisées à votre sujet ainsi que les informations suivantes :

  • les finalités du traitement ;
  • les destinataires ou les catégories de destinataires auxquels nous avons divulgué ou divulguerons les données à caractère personnel ;
  • si possible, la durée prévue pour laquelle nous conserverons les données à caractère personnel ou, si cela est impossible, les critères permettant de déterminer cette durée ;
  • l’existence d’autres droits (v. ce qui suit) ;
  • si les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de vous, toutes les informations disponibles sur l’origine des données ;
  • l’existence d’un processus décisionnel automatisé, y compris le profilage et, le cas échéant, d’autres détails.

Vous avez le droit d’être informé des garanties appropriées conformément à l’art. 46 RGPD lors de la transmission de vos données vers un pays tiers ou une organisation internationale.

7.2 Droit de rectification

Vous avez le droit d’exiger que nous rectifiions sans délai toute donnée à caractère personnel incorrecte ou incomplète vous concernant.

7.3 Droit d’effacement

Vous pouvez exiger que nous effacions immédiatement les données personnelles vous concernant. Pour une demande de suppression de données personnelles, vous pouvez nous contacter ici. Nous sommes tenus d’effacer immédiatement vos données personnelles si l’une des raisons suivantes s’applique :

  • vos données personnelles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles nous les avons collectées ou autrement traitées.
  • Vous retirez votre consentement et il n’y a pas d’autre base juridique pour le traitement.
  • Vous vous opposez au traitement (voir ci-dessous).
  • Vos données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement illicite.
  • Vos données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre.
  • Nous avons recueilli des données à caractère personnel sur la base du consentement d’un enfant.

7.4 Droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander une limitation du traitement, si l’un des éléments suivants s’applique :

  • vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel.
  • Le traitement des données est illégal et vous vous opposez à l’effacement des données à caractère personnel et exigez à la place la limitation de l’utilisation des données à caractère personnel.
  • Nous n’avons plus besoin de vos données à caractère personnel pour les finalités du traitement, mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; ou
  • vous avez introduit une opposition au traitement (voir ci-dessous) et il n’est pas encore établi si nos raisons légitimes l’emportent sur les vôtres.

7.5 Droit à l’information

Si vous avez fait valoir le droit de rectification, d’effacement ou de limitation du traitement à notre égard, nous sommes tenus à communiquer cette rectification, cet effacement ou cette limitation du traitement à tous les destinataires auxquels les données à caractère personnel vous concernant ont été divulguées, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. Vous avez le droit d’être informés sur ces destinataires par nous.

7.6 Droit de portabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. En outre, vous avez le droit de transférer sans entrave ces données à une autre personne responsable, à condition que

  • le traitement soit fondé sur le consentement en application de l’art. 6, alinéa 1, point a) RGPD, ou de l’art. 9, alinéa 2, point a) RGPD ou sur un contrat en application de l’art. 6, alinéa 1, point b) RGPD et
  • le traitement soit effectué à l’aide de procédés automatisés.

Dans l’exercice de ce droit, vous pouvez demander que les données à caractère personnel vous concernant soient transmises directement par nous à un autre responsable, dans la mesure où cela est techniquement possible. Ces dispositions ne doivent par ces faits pas compromettre les libertés et les droits d’autres personnes. Le droit de portabilité des données ne s’applique pas au traitement de données personnelles nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement.

7.7 Droit d’opposition

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons liées à votre situation particulière, au traitement des données à caractère personnel vous concernant, sur l’une des bases suivantes :

  • le traitement de vos données à caractère personnel par nous est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique qui nous est conférée ; ou
  • le traitement est nécessaire pour protéger nos intérêts légitimes ou ceux d’un tiers, sauf si vos intérêts ou vos libertés fondamentales l’emportent sur la nécessité de protéger vos données à caractère personnel.

Vous avez également le droit de vous opposer à tout profilage basé sur ces opérations de traitement.

Si nous traitons vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à des fins publicitaires. Cela s’applique également au profilage, dans la mesure où il est lié à ce type de marketing direct.

Vous avez également le droit de vous opposer, pour des motifs liés à votre situation particulière, au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, sauf si ce traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission effectuée dans l’intérêt public.

7.8 Le droit de retrait du consentement relatif à la protection des données

Vous pouvez à tout moment retirer un consentement que vous nous avez donné préalablement avec effet pour l’avenir. Le retrait est possible à tout moment en dispense de formalité, p. ex. via courrier électronique à notre adresse. Toutefois, cela n’affecte pas la licité du traitement effectué jusqu’au moment du retrait.

7.9 Droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle

Estimez-vous que le traitement de vos données personnelles soit contraire au droit en vigueur ? Vous avez alors le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans le pays de votre résidence ou de travail, ou au lieu où l’infraction présumée a été commise. En cas de doutes, vous pouvez contacter Madame Marit Hansen, ULD – Unabhängiges Landeszentrum für Datenschutz Schleswig Holstein ([Centre indépendant du Land de Schleswig-Holstein pour la protection des données], Courrier électronique : [email protected], Holstenstrasse 98, 24103 Kiel, Téléphone : 0431 988 – 1200, Télécopie : 0431 988- 1223) qui est compétent pour nous. Outre l’exercice de ce droit, tout autre recours administratif ou judiciaire demeure inchangé.

Version : Décembre 2021

© Rolf C. Hagen INC.